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Code-barres sur les ordonnances (septembre 2010)

15 septembre 2010

Sur toutes les ordonnances, l’identification du prescripteur et du cadre d’activité de ce dernier apparaîtront notamment sous forme de code-barres, précédés d’une légende et suivi d’une mention indiqu…

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Attributions de la CME (septembre 2010)

15 septembre 2010

Un décret applicable à la fois aux établissements publics et privés de santé renforce les modalités d’organisation et de fonctionnement de ces structures en matière de bon usage des médicaments et des…

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Modalités de sous-traitance de la stérilisation (septembre 2010)

15 septembre 2010

En parallèle du renforcement de l’organisation des établissements de santé en matière de bon usage des médicaments et des dispositifs médicaux, un deuxième décret rénove les dispositions du Code de la…

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N° 33 – 1er au 15 septembre 2010

14 septembre 2010

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N° 40 – 16 au 31 décembre 2010

02 septembre 2010

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N° 32 – 16 au 31 août 2010

31 août 2010

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Facturation -UHCD (août 2010)

31 août 2010

Suite à l’évolution règlementaire de la facturation dans le cadre des prises en charge hospitalières de moins d’une journée, il est apparu nécessaire d’apporter des précisions techniques s’agissant de…

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Facturation -ATU, FFM et SE (août 2010)

31 août 2010

A destination des établissements anciennement sous dotation globale, une circulaire précise les modalités de facturation des trois forfaits : ATU : « accueil et traitement des urgences…

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N° 31 – 1er au 15 août 2010

15 août 2010

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